Mentions légales
Mentions légales
GESTION ÉDITORIALE
VST - Coopérative d'artisans - Zone Artipôle - 6 rue des coopératives - 85280 LA FERRIERE - Tél : 02 51 40 61 80
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Thierry ORIEUX, Directeur Général de la coopérative VST
Création, développement et hébergement
Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :
Nouvelle Vague : Conception graphique et création de site Internet
VST - Coopérative d'artisans - Zone Artipôle - 6 rue des coopératives - 85280 LA FERRIERE - Tél : 02 51 40 61 80
Les informations publiées sur ce site sont la propriété de VST. Ces informations ne peuvent être reproduites, en tout ou en partie, sans le consentement de VST. L’utilisateur est responsable des recherches qu’il effectue ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’il fait des résultats. Il leur appartient d’utiliser les informations conformément à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la CNIL lorsque les données concernées sont à caractère personnel. En particulier, ils doivent être conscients que ces informations ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles et que la réalisation de captures d’écran pour recréer ou développer une base de données contenant les coordonnées des personnes est illégale en France et donc interdite. De même, il est également interdit d’utiliser des captures d’écran à des fins commerciales ou publicitaires.
Contact de la publication : le contenu éditorial ainsi que l’ensemble des mises à jour sont gérés par le Service Communication VST communication@vst.coop
Données personnelles
Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ; Décision CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques ; Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
ACCESSIBLITÉ
Le site vst.coop est par principe accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, VST s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
VST ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site vst.coop un ou des cookies sont susceptibles de s’installer sur son ordinateur, mobile ou tablette par l'intermédiaire des logiciels de navigation. Il s'agit de petits fichiers textes qui permettent de personnaliser les contenus, proposer des fonctionnalités sur les réseaux sociaux et analyser le trafic afin de vous offrir un meilleur service.
Une fenêtre s’affiche sur la page d’accueil à titre d’information lors de la première connexion. L’internaute peut autoriser tous les services, les personnaliser ou les refuser. Toutefois, nous vous informons que votre refus d’accepter un cookie est susceptible d’empêcher le bon fonctionnement de certaines parties du site.
GOOGLE ANALYTICS fait partie des services susceptibles de déposer des cookies sur le site vst.coop. Cet outil de mesure d’audience permet de générer des statistiques de fréquentation utiles à l’amélioration du site. Il peut déposer jusqu’à 8 cookies.
Pour supprimer les cookies enregistrés :
Pour Mozilla Firefox : choisissez le menu « Préférences » puis « Vie privée et sécurité ». Dans le menu « cookies et données des sites », sélectionnez les options qui vous conviennent. Pour les versions plus récentes, vous pouvez passer en « Navigation privée »
Pour Microsoft Edge : cliquer sur le menu Paramètres > Confidentialité > Effacer les données de navigation.
Pour Google Chrome : cliquez sur le menu Paramètres > reportez-vous au bloc Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données de site.
Plus d'information sur les cookies : Sur le site de la CNIL: https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
GOOGLE MAPS
Nous utilisons le service de carte Google Maps par le biais d’une API : GOOGLE MAP APIs (interface de programmation qui permet de charger des scripts).
Pour utiliser cette fonction, votre adresse IP doit être collectée. Ces informations sont transmises directement au serveur de Google localisé aux États-Unis pour y être stockées. Nous n’avons aucune influence sur ce transfert.
Nous utilisons ce service aux fins de vous offrir une expérience plus personnalisée.
Pour plus d’information sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter la Politique de Confidentialité de Google via le lien suivant :https://policies.google.com/privacy?
LIENS
Tout tiers souhaitant créer des liens hypertextes vers des pages ou des documents disponibles sur ce site, qui pourraient en fait constituer une violation du droit d’auteur, un acte de parasitisme ou de diffamation, doit préalablement obtenir l’autorisation de UAB. Les demandes d’autorisation peuvent être adressées directement à l’administrateur du site.
Cette autorisation sera accordée dans la mesure où les liens ne portent pas atteinte aux intérêts de UAB, et dans la mesure où ils garantissent que l’utilisateur pourra identifier le document comme provenant du UAB, notamment en cas d’utilisation de liens profonds, de framing ou d’insertion par liens.
De même, UAB a demandé par écrit la permission à tous les serveurs indiqués, de créer des liens vers son site : les informations restent entièrement la propriété de ces serveurs et la Société n’en répond en aucune manière.
DROIT APPLICABLE
© Copyright. Tous droits réservés.
L'ensemble du site vst.coop relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site (textes, images, graphiques, sons, animations et vidéos…) sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf avec notre autorisation expresse.
CRÉDITS
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéos, sons, etc.) disponibles sur ce site restent la propriété exclusive de VST et/ou de ses partenaires, et sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les illustrations et photographies.
Il est interdit d’extraire et/ou de reproduire une partie substantielle des informations publiées sur le site sans l’accord préalable de VST.
Toute tentative en ce sens constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le Code de la propriété intellectuelle stipule qu’il est nécessaire de citer la source de l’information ou de demander l’autorisation de l’auteur des images. Elle ne s’applique que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les captures d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (article L.112-2-9 du Code de la propriété intellectuelle).
La reproduction ou la représentation d’images, de textes ou de documents sans autorisation est punie par le droit civil d’une condamnation à des dommages-intérêts. Ces dommages-intérêts sont déterminés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, des dommages subis du fait de la fausse représentation de la présentation du site et de l’impact que cela a pu avoir sur l’auteur du site. Cela dépend aussi de la manière dont l’image a été mise en avant et de ce qu’elle a pu apporter au concepteur en termes financiers.
Crédits Photos : VST, GettyImages, Julie Lizambard, Alain Martineau